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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU 7
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BULLES DE COMPTOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLES DE COMPTOIR
LES VINS DU 7, SAS

Numéro de dépôt :
4015258
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
BULLES DE COMPTOIR de LES VINS DU 7

Présentation de la marque BULLES DE COMPTOIR

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLES DE COMPTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU 7 domicilié(e) 6 rue de la Croix Malot - 10110 - LANDREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS DU 7, M. CHARLES DUFOUR domicilié(e) 6 rue de la Croix Malot - 10110 - LANDREVILLE - France.

La marque BULLES DE COMPTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE COMPTOIR est expirée depuis le 25 juin 2023.

LES VINS DU 7 a également déposé les autres marques suivantes : LA PULPE ET LE GRAIN , BISTRØTAGE


LES VINS DU 7, SAS - 6 rue de la Croix Malot - 10110 - LANDREVILLE - France


LES VINS DU 7, M. CHARLES DUFOUR - 6 rue de la Croix Malot - 10110 - LANDREVILLE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.